CONSEIL MUNICIPAL LE 14 JUIN 2024 à 18h30

EN MAIRIE

L’ordre du jour sera le suivant :

Lecture et approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 mai 2024

1. 1. Parking Peirafuec – travaux reprofilage chaussée,
   2. Réfection mur du cimetière – validation devis,
   3. Validation devis huissier,
   4. Acquisition parcelle La Sagne,
   5. Convention pâturage La Sagne parcelles non soumises au régime forestier,
   6. Convention de mise à disposition terrain avec la SAS AZ,
   7. Convention d’adhésion Agence 06,
   8. Taxe de séjour 2025,
   9. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2025,
   10. Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement,
   11. Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux,
   12. Contrat photocopieur
   13. Mise à jour des indemnités des Elus,
   14. Convention marché des producteurs locaux,
   15. Convention avec A.S.O,
   16. Délibération concernant le maintien au poste d’adjoint de Monsieur Alexandre GEFROY suite au retrait non motivé de ses délégations par M Roland GIRAUD, Maire de Beuil,
   17. Révision libre des attributions de compensation.