CONSEIL MUNICIPAL LE 13 FEVRIER 2024 à 18h30

 

AVIS

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MARDI 13 FEVRIER 2024 à 18h30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – EN MAIRIE

 

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal N° 8 du 29-11-2023,

  1. Prime pouvoir d’achat,
  2. Protection sociale complémentaire – mandat CDG 06 – Conventions de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents,
  3. Contrat prestations informatiques et de communication – BIENVENU Rémi,
  4. Aménagement de l’espace marché des producteurs – travaux : création et pose d’une toiture sur la placette béton,
  5. Délibération M57 / fêtes et cérémonies,
  6. Avenants aux conventions pâturages (forêt non soumise) – lots Plateau St Jean et Les Traverses,
  7. Avenants aux conventions pâturages (forêt soumise ONF) – lots Plateau St Jean et Les Traverses,
  8. Convention location galerie d’art – approbation nouvelles disposition tarifaires,
  9. Convention location galerie d’art – mise à disposition à titre gracieux associations,
  10. Conservatoire Départemental de Musique- Syndicat mixte – adhésion d’une nouvelle commune,
  11. Fromagerie et atelier de transformation – autorisation dérogatoire de construction,
  12. Désignation d’un élu « référent » pour l’organisation et l’accueil sur la commune – Etape amateur du Tour de France du 7 juillet 2024,
  13. Désignation d’un élu « correspondant » à la CPTS H3VE – Gestion d’une situation sanitaire exceptionnelle,

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

– Devenir du camping du Cians,

– Rapport annuel d’activité 2023 – Référent déontologue et laïcité du CDG 06,

– Avancé dossier « Revalorisation village »,

– Avancé dossier « Projet fromagerie – atelier de transformation ».

– Gestion listes des propriétaires de terrains bénéficiant d’une carte saison ski.