CONSEIL MUNICIPAL LE 7 MAI 2024 à 18h30
EN MAIRIE
L’ordre du jour sera le suivant :
Lecture et approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2024
- Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Débat projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD),
- Avenant conventions pâturages – parcelles non soumises au régime forestier,
- Avenant conventions pâturages – parcelles soumises au régime forestier,
- Affouage 2024,
- Convention de mise à disposition avec la SARL « les Ecuries de la Moutte »,
- Réfection du mur du cimetière,
- Installation toiture – halle marché des producteurs,
- Réfection de la toiture du chalet bois (ancien office de tourisme),
- Demande de subvention – remplacement chauffages – Centre Nature et Montagne,
- Marché remplacement des menuiseries – Centre Nature et Montagne,
- Marché Réfection de la toiture et remplacement des menuiseries – Bâtiment « Le Sapin Blanc »,
- Parking Peirafuec – reprofilage de la chaussée,
- Construction fromagerie et atelier de transformation – honoraires Maître d’œuvre,
- Marché Construction du bâtiment fromagerie et atelier de transformation,
- Bail Nature et Montagne,
- Attributions subventions aux associations,
- Attribution subvention au collège Auguste Blanqui,
- Avenir du camping – choix option vente,
- Avenir du camping – choix option régie communale,
- Avenir du camping – choix option Délégation de service public,
- Recrutements emplois non permanents saisonniers,
- Convention de servitude – ENEDIS – Bouclage électrique réseau HTA – Enterrement ligne aérienne – parcelle G 257 – le Bess,
- Appel à cotisation de soutien à la structure CERPAM 2024,
- Conditions de dépôt listes – constitution CDSP,
- Election des membres de la CDSP,
- Modification délibération vote taux des taxes directes locales 2024,
- Tarifs gîtes communaux 2024 – 2025,
- Contrat de location-gérance de taxi.