SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 JUILLET 2023 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
- AFFOUAGE 2023
- DELIBERATION RECTIFICATIVE – ATTRIBUTION DES CONVENTIONS DE PATURAGES – PARCELLES NON SOUMISES AU REGIME FORESTIER
- DELIBERATION RECTIFICATIVE – ATTRIBUTION DES CONVENTIONS DE PATURAGES – PARCELLES SOUMISES AU REGIME FORESTIER
- DELIBERATION MODIFICATIVE – VOIRIE COMMUNALE 2022 – DCA 2022
- VOIRIE COMMUNALE 2023 – DCA 2023
- ATTRIBUTION COMPENSATION 2023 – CCAA
- APPROBATION AVENANT N°1 AU PV DE TRANSFERT des compétences eau et assainissement entre la commune de beuil, la communauté de communes alpes d’azur et la régie des eaux alpes azur Mercantour (REAAM)
- VALIDATION DES DEVIS POUR RELEVE TOPOGRAPHIQUE
- REGULARISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ADOPTION CONVENTION ASSOCIATIONS/COMMUNE
- ADOPTION DU BLASON DE BEUIL
- ADOPTION DU LOGO DE BEUIL
- QUESTIONS DIVERSES
- CR du travail effectué avec Maitre Aude de PREMARE sur les concerts payants organisés au Gite de la Lapierre par l’Association « La Montagne Qui Donne, en Vie »