Conseil Municipal le 29/11/2023 à 18h00

CM

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MERCREDI 29 NOVEMBRE 2023 à 18h00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – EN MAIRIE

ORDRE DU JOUR

 

Lecture et approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal N° 7 du 06-09-2023,
  1. Gestion des gîtes communaux – Conventions de mandat – Commercialisation de deux gîtes communaux via la centrale de réservation de Gîte de France,
  2. Convention Comité Départemental Olympique et Sportif des Alpes-Maritimes – exposition photos – Femmes sportives 06 – terre de jeux 2024,
  3. Attribution du Marché de déneigement – saison hivernale 2023/2025,
  4. Tarifs frais de secours – saison 2023/2024,
  5. CCAA – Révision libre des attributions de compensation,
  6. Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie des Alpes-Maritimes (DECI),
  7. Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde,
  8. Inscription de nouveaux itinéraires de randonnées au PDIPR du Département des Alpes-Maritimes,
  9. Sté CGBS Miramar – Mesures compensatoires au défrichement ONF,
  10. Aménagement espace marché des producteurs – devis travaux plateforme béton,
  11. Rénovation du cabinet médical – devis travaux électriques et travaux de rénovation intérieure,
  12. Clôture régie taxe de séjour,
  13. Ouvertures de compte DFT – Modification régies gites communaux,
  14. Ouverture de compte DFT – Modification régie droits de place et de voirie,
  15. Clôture régie Photocopies,
  16. Ouverture de compte DFT – Modification régie Produits de Foires et de Manifestations diverses,
  17. Ouverture des compte DFT – Modification régie Tennis,
  18. Décision modificative n° 2 – Budget communal,
  19. Actualisation de la voirie classée dans le domaine public communal dans le cadre de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF),
  20. ENEDIS – Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique,
  21. Attribution de chèques cadeaux au personnel communal,
QUESTIONS DIVERSES :
              – Vente du Camping,
     – Dossier régénération des mélèzes – intervention de M. Jean-Louis COSSA, conseiller municipal,
              – Avancement du dossier Plan Local d’Urbanisme,
              – Avancement étude programmation travaux village,
              – Gestion voirie – Circulation Route de la Sagne.